Politique de confidentialité

Charte et de protection des données personnelles

Cette politique de confidentialité décrit nos règles concernant la gestion, le traitement et le stockage des données personnelles que nous sommes amenés à collecter dans le cadre de nos services ou lors de votre navigation sur ce site internet.
Dans le cadre de la nouvelle réglementation européenne (RGPD), nous vous informons sur vos droits et sur l’utilisation qui sera faite de vos données personnelles.

Consentement

Il n’est pas nécessaire de nous fournir des données personnelles pour consulter ce site web. Cependant, certains services nécessitent que vous vous inscriviez ou remplissiez des formulaires d’identification ou qu’en utilisant certains Services vous êtes amené à communiquer ou partager des informations vous concernant.
En utilisant ce site vous convenez et acceptez que nous puissions recueillir, traiter, stocker et/ou utiliser les données personnelles soumises en conformité avec les règles exposées ci-après. En nous donnant votre consentement, vous conservez également un droit de rectification, un droit à l’oubli et/ou à la suppression de vos données personnelles.

Editer vos préférences : RGPD - Panneau de Préférences

Identité

Le Syndicat des Énergies Renouvelables, en tant que Responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’agissant du traitement automatisé de données à caractère personnel réalisé ainsi que le règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 à partir de son application le 25 mai 2018.
Pour toutes demandes d’information concernant la politique de protection des données à caractère personnel mise en œuvre, vous pouvez vous adressez à : Syndicat des Energies Renouvelables

Données que nous recueillons automatiquement.

Nous recueillons certaines données personnelles automatiquement du fait de la consultation de ce site par le biais de votre navigateur. Ces données personnelles comprennent, notamment :

  • l’adresse IP (protocole Internet) de l’appareil à partir duquel vous accédez au site
  • votre parcours sur le site (les pages consultées)
  • le type de navigateur et le système d’exploitation utilisés

La collecte des données effectuées grâce aux cookies et/ou à des technologies similaires est décrite dans paragraphe ci-dessous "Politique relative à l’utilisation de cookies".

Le CMS SPIP
Comme la plupart des CMS, SPIP stocke de façon native un certain nombre de données :

  • Pour les utilisateurs connectés :
    • Dans le profil utilisateur : toutes les informations de profil (signature (nom ou pseudo), login et mot de passe)
    • Dans les sessions des utilisateurs : adresse IP et autres données techniques localisées ou liées à la configuration de chacun
  • Pour les utilisateurs non connectés : un certain nombre de fichiers de logs.
    Ces fichiers peuvent contenir l’adresse IP de l’utilisateur.
    Ces données ne sont stockées que temporairement, une rotation des logs étant effectuée automatiquement.

Mesure d’audience et Services Google
Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. Google Analytics utilise des « cookies », des fichiers texte stockés sur votre ordinateur qui permettent d’analyser l’utilisation de ce site Web.
Google Analytics collecte les catégories suivantes de données personnelles :

  • Identifiants numériques y compris les cookies
  • Adresses de protocole Internet et identificateurs de dispositifs
  • Identifiants de clients
    Vous pouvez empêcher le stockage des cookies en paramétrant pour cela votre navigateur ou en téléchargeant : https://tools.google.com/dlpage/gao...
    Nous utilisons Google Analytics pour analyser et améliorer régulièrement l’utilisation de notre site web. Pour avoir une idée générale des données collectées par Google, vous pouvez consulter leur politique de confidentialité : https://www.google.com/policies/pri...

Formulaires de collecte
Pour les newsletters, nous traitons vos données personnelles sur la base du consentement explicite que vous avez donné lors de votre inscription.
Un lien de désinscription est inclus dans chaque newsletter et email marketing que vous recevez de notre part. Vous pouvez facilement vous en désinscrire en suivant le lien de désinscription figurant dans chacun de ces emails.
Sans que cela soit systématique, nous pouvons analyser et comptabiliser différentes actions (par exemple le nombre d’ouvertures du message, le nombre de clics...)
qui permettront par rapport au nombre d’emails envoyés, de mesurer l’audience et la performance des campagnes.
Dans les formulaires de collecte de données à caractère personnel sur le site, vous êtes informé :

  • de l’identité du responsable de traitement,
  • de vos droits sur les données à caractère personnel,
  • de la finalité du traitement
  • du caractère obligatoire ou facultatif de vos réponses.

Vidéos hébergées par YouTube
Lorsque vous naviguez sur ce site avec un plugin YouTube, votre navigateur établit une connexion aux serveurs YouTube et communique les pages Internet que vous avez visitées. Si vous êtes connecté en tant que membre YouTube, YouTube attribue ces informations à votre compte utilisateur personnel.
Lorsque vous utilisez le plugin, par exemple en cliquant sur le bouton de démarrage d’une vidéo, ces informations sont également attribuées à votre compte utilisateur. Vous pouvez empêcher cette cession en vous déconnectant de votre compte YouTube et en supprimant les cookies avant d’utiliser notre site Web.
Nous n’avons aucun contrôle sur l’installation de ces cookies. Pour plus d’informations concernant ces cookies et les moyens de les supprimer, consultez les règles de confidentialité de YouTube à l’adresse suivante : https://www.google.com/policies/pri...
Vous pouvez également consulter la politique de confidentialité de YouTube
https://www.youtube.com/t/terms et
[https://support.google.com/youtube/answer/7671399?p=privacy_guidelines&hl=fr&visit_id=1-636636972736499838-977057964&rd=1]

Données personnelles que nous recueillons automatiquement - Suivi d’actions

Finalité des données collectées
Dans le cadre de l’utilisation du site/application, il/elle peut collecter, à certaines étapes clés de son utilisation, des données personnelles relative à l’utilisateur effectuant ces actions clés.

Cette collecte peut avoir plusieurs objectifs :

  • faciliter l’identification et la solution de problèmes et anomalies techniques
  • identifier et tenir à jour un listing d’actions sensibles (ex : suppression d’informations, manipulations financières, envois d’emails en batch, etc.)
  • identifier et tenir à jour un listing des accès aux données personnelles d’autres utilisateurs
  • obtenir des statistiques globales d’utilisations de certaines fonctionnalités du site/application

Types de données collectées
Suivant le type d’application et les circonstances d’utilisation, les données collectées de manière automatique sont les suivantes :

  • identification de l’utilisateur : Nom et prénom ou Adresse mail
  • Adresse ip
  • Url de la page visitée lors de l’action

Destinataires des données collectées
Seules les équipes techniques en charge du développement du site/application ont accès à ces données. Ces données peuvent éventuellement être transmises sur demande auprès du propriétaire et responsable du site/application visé.

Durée de conservation des données
Les données collectées sont conservées sans limite de durée, néanmoins, elles sont automatiquement anonymisées le 90e jour suivant la collecte.

Utilisation d’outils statistiques de fréquentation Piwik / Matomo Analytics
Ce site utilise Piwik/ Matomo Analytics pour collecter des informations sur la manière dont les visiteurs utilisent notre site. Piwik/ Matomo Analytics utilise des cookies pour enregistrer des informations relatives à l’utilisation du site. Nous utilisons ces informations pour établir des rapports et nous aider à améliorer le site. Les cookies collectent des informations sous une forme anonyme, y compris le nombre de visiteurs du site Web, leur provenance et les pages qu’ils ont visitées. Ces informations sont conservées 700 jours ; passé ce délai, elles sont automatiquement détruites. Pour plus d’informations sur la manière dont Piwik/ Matomo Analytics traite les données des utilisateurs, veuillez consulter la politique de confidentialité de Piwik / Matomo à l’adresse suivante : https://matomo.org/privacy-policy/.

Système de paiement Stripe : Finalité des données collectées
Pour permettre le paiement en ligne, notre site/application repose sur les services d’une société tierce située hors de l’union européenne : Stripe (https://stripe.com - 510 Townsend Street, San Francisco, CA 94103, USA).
Stripe assure la fonction de service de paiement en ligne et offre des services de protection des acheteurs. Dans le cadre de cette prestation, elle requiert un certain nombre d’informations personnelles, afin d’effectuer (sans que la liste ne soit exhaustive) le paiement, confirmer l’identité du porteur de carte, sécuriser la transaction et la commande. En utilisant le service de paiement proposé par le site/application, et dans le cadre de cette délégation, vous consentez à la transmission d’un certain nombre d’informations personnelles à la société Stripe et autorisez leur utilisation, traitement et éventuellement transmission par même cette société suivant sa propre politique de confidentialité : https://stripe.com/fr/privacy#translation

Types de données collectées
Certaines informations sont collectées uniquement dans le cadre du paiement :

  • informations relatives à la carte bancaire utilisée : Nom et prénom, numéro de carte, date d’expiration, cryptogramme visuel. Ces données ne sont ni enregistrées, ni traitées par notre site/application, mais transmises directement à notre prestataire de paiement Stripe.

Types de données transmises
Les données transmises explicitement par notre site/application à la société Stripe pour effectuer le service de paiement sont :

  • informations relatives au compte "client" de notre site/application : adresse email
  • informations relatives à la carte bancaire utilisée : Nom et prénom, numéro de carte, date d’expiration, cryptogramme visuel
  • informations relatives à la transaction : compte marchant, montant de la transaction
  • informations relatives à la facturation du paiement : adresse de facturation, numéro de téléphone associé à la facturation
  • informations relatives à l’expédition de la commande : adresse de livraison, numéro de téléphone associé à la livraison

Dans le cadre de sa fourniture de service, Stripe peut également collecter directement des informations. Nous vous renvoyons vers sa propre politique de confidentialité (https://stripe.com/fr/privacy#translation) pour obtenir plus de détails.

Destinataires et durée de conservation des données collectées
Les données collectées dans le cadre du paiement (à minima : informations relatives à la carte bancaire, à savoir nom et prénom du porteur, numéro de carte, date d’expiration et cryptogramme visuel), ne sont ni enregistrées, ni conservées dans nos système mais directement transmises à notre prestataire de paiement Stripe. Veuillez noter les informations additionnelles transmises à Stripe pour effectuer le paiement (informations de facturation et/ou livraison, adresse email, ...) sont collectées en amont et font l’objet d’une section dédiée dans cette politique de confidentialité (et ne sont donc pas concernées ici). Nous n’avons aucun contrôle sur l’utilisation des données effectuée par Stripe et vous renvoyons donc à sa propre politique de confidentialité : https://stripe.com/fr/privacy#translation

Données personnelles que nous recueillons automatiquement - Suivi d’erreurs

Finalité des données collectées
Pour faciliter le suivi de bon fonctionnement (monitoring), la détection et correction d’anomalies et autres erreurs de fonctionnement, le site/application peut collecter automatiquement un certain nombre d’informations personnelles. Cette collecte est effectuée de manière autonome à la moindre anomalie se produisant lors du fonctionnement et concernent donc l’utilisateur du service au moment où l’erreur s’est produite.

Types de données collectées
Suivant le type d’application et les circonstances d’utilisation, les données collectées de manière automatique sont les suivantes :

  • identification de l’utilisateur : Nom et prénom ou Adresse mail
  • information technique : Adresse ip, User agent et langue du navigateur
  • Contexte d’utilisation : Url de la page consultée, page consultée précédemment, l’intégralité des données transmises à la page (contenus formulaires)

Destinataires des données collectées
Seules les équipes techniques en charge du développement du site/application ont accès à ces données.

Durée de conservation des données
Les données collectées sont automatiquement supprimées le 90e jour suivant la collecte.

Informations collectées pour les inscriptions aux colloques

Finalité des données collectées
Dans le cadre de l’organisation du colloque, les personnes souhaitant s’inscrire sont invitées à remplir (ou faire remplir à sa demande par un personne tierce) une fiche d’information regroupant un certain nombre d’informations personnelles. Ces données sont utilisées dans le cadre de l’organisation, la génération des documents utiles à cette organisation, et la communication relative à l’événement.

Types de données collectées
Dans le cadre de l’inscription au colloque, nous collectons les données suivantes :

  • Civilité, nom et prénom
  • Fonction et société
  • Adresse complète
  • Coordonnées téléphoniques
  • Adresse mail

Destinataires des données
Seules les équipes organisatrices (administrateurs du système d’inscription et de gestion) et les équipes techniques en charge du développement de l’application ont accès aux données.

Durée de conservation des données
Les données personnelles liées à l’inscription seront conservées dans le système informatique d’inscription et de gestion du colloque pour une durée maximale de 13 mois.

Informations collectées pour la facturation
Finalité des données collectées
L’inscription au colloque peut être soumise à paiement. Dans cette optique nous collections un certain nombre de donnée personnelles nous permettant de gérer le paiement, la facturation et d’éventuels remboursements. Dans le cas d’utilisation de services tiers pour effectuer le paiement (paiement par carte bancaire par exemple), veuillez vous référez aux sections dédiées pour prendre connaissance des informations transmises à ces tiers.

Types de données collectées
Dans le cadre d’une inscription au colloque et de sa facturation, nous collectons les données suivantes :

  • Civilité, nom et prénom
  • Société
  • Adresse, code postal, ville
  • Coordonnées téléphoniques
  • Adresse mail
  • Adresse IP, user agent du navigateur

Destinataires des données
Seules les équipes organisatrices (administrateurs du système d’inscription et de gestion) et les équipes techniques en charge du développement de l’application ont accès aux données.

Durée de conservation des données
Les données personnelles liées à la facturation seront conservées dans le système informatique d’inscription et de gestion du colloque pour une durée maximale de 13 mois.

Données personnelles que nous recueillons automatiquement - Bounces emails
Finalité des données collectées
Pour faciliter le suivi de bon fonctionnement (monitoring), la détection et correction d’anomalies et autres erreurs de fonctionnement, identifier d’éventuelles raisons de blocage de nos serveurs d’envoi, d’utilisation abusives de nos services (hack, envoi de spams), une adresse de retour "technique" (Return-Path) des emails envoyés via le site/application est mise en place. L’intégralité des emails non transmis par le site/application sont automatiquement re-routés vers cette adresse pour analyse par nos équipes techniques.

Types de données collectées
Suivant le type de retour et le contenu de l’email, les informations ainsi retournées peuvent varier, néanmoins, elle contiennent à minima :

  • l’adresse email du destinataire théorique du mail
  • l’adresse email de l’utilisateur du site/application ayant souhaité envoyer l’email
  • parfois : le contenu du mail non transmis, la raison de la non transmission

Destinataires des données collectées
Seules les équipes techniques en charge du développement du site/application ont accès à ces données. Ces équipes peuvent éventuellement transférer les messages aux équipes en charge de l’administration des serveurs et des services d’envoi d’email (administrateurs systèmes).

Durée de conservation des données
Les données collectées sont supprimées après analyse et traitement par nos équipes techniques.

Données personnelles que nous recueillons automatiquement - Copie de sauvegarde
Finalité des données collectées
Pour permettre une continuité de service et un éventuel re-traitement à postériori, le site/application conserve automatiquement une copie de toute information n’ayant pu être enregistrée ou transmise suite à un problème technique.

Types de données collectées
La copie de sauvegarde étant effectuée de manière automatique, les informations contenues correspondent à celles n’ayant pas pu être traitées et peuvent donc potentiellement contenir des informations personnelles sans que nous soyons en mesure de les détailler dans ce document.

Destinataires des données collectées
Seules les équipes techniques en charge du développement du site/application ont accès à ces données. Nos équipes peuvent, suivant le type de problématique, être emmenées à les transmettre aux propriétaires/responsables du site/application dans le cadre d’un retraitement manuel ou pour informer les utilisateurs concernées par le problème technique ayant conduit à la collecte.

Durée de conservation des données
Les copies de sauvegarde sont automatiquement supprimées le 45e jour suivant la collecte.

Finalités des traitements
L’objectif principal de la collecte de données personnelles est de vous offrir une expérience sûre, optimale, efficace et personnalisée. A cette fin, vous acceptez ces données soient utilisées pour :

  • fournir et faciliter le fonctionnement des services, y compris en menant pour ce faire des vérifications vous concernant ;
  • résoudre d’éventuels problèmes ;
  • empêcher, détecter et enquêter sur toutes activités potentiellement interdites et illégales ;

Droits et protection des données personnelles

Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" (Loi N° 8 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données relatives aux informations vous concernant. Vous pouvez l’exercer en nous adressant un courrier électronique à Syndicat des Energies Renouvelables ou un courrier papier à Syndicat des Energies Renouvelables, 13 - 15 rue de la Baume, 75008 Paris.

Transfert hors UE
Nous ne transférons pas de données personnelles en dehors du territoire européen.
A noter : la présente Politique de confidentialité ne s’applique pas aux sites ou applications tiers dont nous ne pouvons pas contrôler les activités ou les données échangées notamment lors de partage de contenus sur les réseaux sociaux. Il est conseillé de lire les politiques de confidentialité de ces sites ou de ces applications tierces avant de partager vos informations.

Protection des données
Le site est hébergé par la société Alphamosa qui applique toutes les mesures techniques, physiques et organisationnelles pour protéger vos données personnelles contre toute destruction ou altération accidentelle ou illicite ainsi que tout accès non autorisé.

Conservation et stockage
Notre site internet et vos données personnelles sont placées sous la responsabilité de Le Syndicat des Énergies Renouvelables en tant que Responsable de traitement et sont sous-traitées par la société Alphamosa. Toutes les données sont conservées dans des bases de données régulièrement sauvegardées pour être en mesure de les restaurer. Nous ne stockons vos données que le temps nécessaire à la fourniture du service.

Demande de rectification ou de suppression de données personnelles

Vous pouvez demander à tout moment une rectification ou la suppression des données personnelles inexactes vous concernant en vous adressant au responsable du site Syndicat des Energies Renouvelables.

Acceptation de notre politique de confidentialité

En utilisant notre site, vous acceptez les conditions définies dans cette page de Politique confidentialité. Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions vos informations de la manière décrite et notamment celles relatives à l’utilisation de cookies, vous êtes priés de ne pas utiliser ce site.

Modifications de notre Politique confidentialité
Si nous décidons de modifier ou de compléter notre Politique confidentialité, nous publierons ces changements sur cette page.

Politique relative à l’utilisation de cookies

Cette rubrique vous permet de connaître et comprendre l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation de notre site et sur vos droits. En effet, lors de la consultation de notre site, des informations relatives à votre navigation sur notre site sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » déposés sur votre terminal en fonction de vos paramètres. Quel que soit le type de cookie installé, celui-ci n’est lisible que par son émetteur.

La loi recommande une durée de vie limitée à 13 (treize) mois après leur premier dépôt dans l’équipement de l’utilisateur. À l’expiration de ce délai, votre consentement devra être à nouveau recueilli.

Pourquoi des cookies ?
Les cookies déposés sur votre navigateur permettent de :

  • Etablir des statistiques de fréquentation et d’utilisation de diverses pages de notre site et de mesurer votre intérêt pour ces différentes pages ;
  • Adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé…) lors de vos visites successives sur notre site ;
  • Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez déjà rempli sur le site (accès à votre compte par exemple) ;
  • Vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels sur nos services, tels que votre compte utilisateur, grâce à vos identifiants ;

Gérer vos cookies
Le paramétrage des cookies peut s’opérer directement par vous sur votre navigateur. 
Vous être libre de configurer votre navigateur pour accepter ou rejeter les cookies et vous pouvez à tout moment les effacer. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l’accès ou le fonctionnement de certains de nos services pourraient être dégradés ou inaccessibles si vous refusez l’installation des cookies sur votre terminal.

Comment paramétrer votre navigateur ?
Chaque navigateur dispose d’une configuration propre. Dans tout les cas, on accède au paramétrage par le menu du navigateur.

  • Pour Internet Explorer™ : Sélectionnez l’onglet « Outils » du menu, puis « Options internet » ; cliquez sur l’onglet Confidentialité et choisissez le niveau souhaité.
  • Pour Firefox™ : Sélectionnez l’onglet « Outils » du menu, puis « Options » ; cliquez sur l’onglet Vie privée et sélectionnez l’option souhaitée.
  • Pour Chrome™ : ouvrez le « menu de configuration », puis sélectionnez « Paramètres » ; cliquez sur « Paramètres avancés » puis sur « Paramètres de contenu » et sélectionnez l’option souhaitée.
  • Pour Safari™ : Sélectionnez « Préférences » puis cliquez sur « Sécurité » ; cliquez sur « Afficher les cookies » et sélectionnez l’option souhaitée.
  • Pour Opera™ : Sélectionnez le menu « Outils », puis sélectionnez « Préférences », sélectionnez l’onglet « Avancé », puis dans la rubrique « Cookies » cliquez sur « Gérer les cookies » et sélectionnez l’option souhaitée.

A propos des applications tierces

La collecte d’informations par des applications tierces ne sont pas sous notre contrôle.
En toute transparence, nous vous recommandons de consulter les pages dédiées à la « Politique de Confidentialité » de ces services tiers afin de connaître la nature des données collectées, la finalité de ces collectes et des moyens mis à votre disposition pour exercer vos droits d’accès, d’opposition et de suppression.

Dernière mise à jour : 14/11/2019